Le chariot élévateur: au-delà de la manutention

Guillaume, jeune commis d'entrepôt, en est à sa deuxième journée de travail chez l'important magasin à grande surface Tout pour vous. Son superviseur lui demande d'aller lui chercher plusieurs boîtes contenant des meubles en pièces détachées et de les transporter jusqu'au stationnement, et ce, à l'aide d'un chariot élévateur. Or, Guillaume n'a jamais conduit cet engin ni même reçu de formation en ce sens.

Soucieux de répondre aux demandes de son nouvel employeur, il empile le lourd chargement. Il se fraie un chemin à travers les nombreuses boîtes entassées un peu partout et ses collègues qui circulent. Arrivé au stationnement, il effectue un virage afin d'être en bonne position pour le déchargement. Lors de cette manœuvre, le chariot élévateur se renverse et l'écrase.

Guillaume décède des suites de cet événement. Comment prévenir un tel accident ?

Les obligations générales de l'employeur

L'employeur a l'obligation d'utiliser les méthodes visant à identifier, à contrôler et à éliminer les risques au travail ainsi que d'informer adéquatement le travailleur sur ceux-ci, comme le prévoient les paragraphes 5 et 9 de l'article 51 de la Loi sur la santé et la sécurité du travail1 (ci-après « la Loi »).

L'employeur responsable d'un établissement dans lequel on utilise un chariot élévateur peut satisfaire à cette obligation en se dotant notamment d'une politique. Celle-ci peut contenir, notamment, les renseignements en lien avec la formation du cariste, les règles d'utilisation à respecter, l'équipement, la conduite du chariot, la désignation des emplacements dangereux, etc.

La formation des caristes : le conducteur du chariot élévateur

Le nouveau travailleur ne doit pas être laissé à lui-même et il ne doit surtout pas « apprendre sur le tas ». Comme prévu par l'article 256.2 du Règlement sur la santé et la sécurité du travail2 (ci-après « le RSST ») l'âge minimal pour être cariste est 16 ans. L'employeur ne doit donc pas, en vertu de l'article 53 de la Loi, faire exécuter tout travail impliquant un chariot élévateur par un travailleur qui n'a pas atteint l'âge minimal. Le cariste doit recevoir une formation encadrée divisée en deux volets et précisée à l'article 256.3 du RSST. Dans un premier temps, le cariste participe à une formation théorique portant, notamment, sur les notions de base relatives aux chariots élévateurs, au milieu de travail, à la conduite du chariot ainsi qu'aux règles et aux mesures de sécurité. Dans un deuxième temps, le cariste reçoit une formation pratique sous la supervision d'un instructeur. Celle-ci porte notamment sur les activités liées au chariot élévateur : démarrage, déplacement, arrêt, manutention de charges et toute autre manœuvre nécessaire à la conduite. Cette formation pratique est réalisée, d'abord, à l'extérieur de la zone réservée aux opérations courantes, si cela est possible. Puis, elle sera complétée dans la zone habituelle de travail. Dans certaines situations, telles que l'acquisition d'un nouveau chariot élévateur, des modifications apportées à ce dernier ou en cas de performances faibles du cariste, l'employeur devra évaluer si des cours de perfectionnement seront nécessaires afin que l'employé remplisse ses obligations.

Le chariot élévateur et les méthodes de travail

L'utilisation d'un chariot élévateur comporte plusieurs règles qui doivent être respectées, tant par le cariste que par l'employeur. Avant toute chose, l'article 256 du RSST nous enseigne que le chariot doit être conforme aux normes retenues, en fonction de son année de fabrication. Son inspection et son entretien sont évidemment obligatoires, selon l'article 245 du RSST. Une plaque signalétique doit être apposée sur l'appareil et une indication de la charge nominale du chariot élévateur doit apparaître sur le chariot3. La manutention des charges doit se faire conformément à l'article 255 du RSST. Un dispositif de retenue, tel qu'une ceinture de sécurité, des portes grillagées, une cabine fermée et un siège enrobant ou à oreilles est exigé, comme prévu à l'article 256.1 du RSST. Cela a pour objectif d'éviter que le cariste ne soit écrasé par la structure du chariot en cas de renversement. Ces dispositifs doivent être maintenus en bon état et utilisés.

L'environnement de travail

L'accident de Guillaume a mis en scène des problèmes liés à l'environnement de travail et à l'utilisation d'un chariot élévateur. L'entretien des lieux est important. Ceux-ci doivent être dégagés, au niveau, bien éclairés et exempts de surfaces glissantes4. Cette obligation s'applique tant pour les surfaces intérieures qu'extérieures. Piétons et caristes doivent également se partager la route. Bien que chacun doit veiller à sa propre sécurité et à celle des autres, l'employeur pourra créer, lorsque c'est nécessaire pour protéger les travailleurs, des voies de circulation réservées aux chariots élévateurs. L'utilisation d'un signaleur pourrait aussi être nécessaire dans certaines circonstances5.

L'utilisation d'un chariot élévateur n'est pas à minimiser. Il est important de s'assurer que toutes les règles sont respectées afin d'éviter qu'un autre travailleur soit victime du même accident de travail que Guillaume...

  1. chapitre S-2.1
  2. chapitre S-2.1, r. 13
  3. RSST, articles 249 et 250
  4. RSST, articles 6, 14, 15 et 288
  5. RSST, article 253