Les normes citées dans la réglementation en SST : savez-vous comment les trouver?

Au Québec, des règlements en santé et en sécurité du travail (SST) citent en référence des dizaines de normes qui proviennent de plusieurs organismes de normalisation, dont l’Association canadienne de normalisation (CSA), la National Fire Protection Association (NFPA), l’American Society of Mechanical Engineers (ASME), l’American National Standards Institute (ANSI), l’Organisation internationale de normalisation (ISO), ainsi que des normes européennes.

Cet article explique comment repérer le contenu des normes citées dans six règlements et accéder à ces derniers, notamment le Code de sécurité pour les travaux de construction, le Règlement sur la santé et la sécurité du travail, le Règlement sur la santé et la sécurité du travail dans les mines, le Règlement sur la santé et la sécurité dans les travaux d’aménagement forestier, le Règlement sur l’application d’un Code du bâtiment et le Règlement sur les pompes à béton et les mâts de distribution.

Le catalogue du Centre d’information scientifique et technique (IST) de la CNESST : un outil incontournable

Le catalogue en ligne du Centre IST contient l’ensemble des normes citées dans les six règlements mentionnés ci-dessus. De ce fait, il constitue un outil incontournable pour les repérer facilement. Il n’est pas nécessaire d’effectuer une recherche pour trouver ces normes. En effet, des requêtes de recherche déjà enregistrées au catalogue permettent d’accéder, en quelques clics, à la liste complète des normes citées dans chacun des règlements.

Accéder aux listes de normes citées par règlement

Pour accéder aux listes de normes citées par règlement sur la page d’accueil du catalogue du Centre IST, cliquez d’abord sur la tuile « Trouver des normes », et ensuite sur la tuile « Normes citées dans la réglementation ». Cliquez enfin sur le titre d’un règlement pour afficher la liste complète des normes auxquelles il fait référence.

Les normes ainsi repérées sont disponibles en format imprimé au Centre IST et peuvent être empruntées pour une durée de trois semaines. Pour emprunter une norme, il suffit de communiquer avec le Centre IST en mentionnant le titre et la cote de la norme demandée. Les normes sont envoyées par messagerie postale à travers le Québec, aux frais de la CNESST. Les frais de retour doivent être assumés par les clients.

La particularité des normes CSA

En plus d’être disponibles en format imprimé au Centre IST, les normes CSA qui sont citées dans les règlements peuvent être consultées en ligne et sans frais sur le site Web du Groupe CSA. Un accord conclu entre le gouvernement du Québec et l’Association canadienne de normalisation permet l’accès à la version PDF de ces normes. Cependant, il n’est pas possible de les télécharger, de les imprimer ou de copier et coller leur contenu.

Pour accéder aux versions numériques des normes CSA, vous devez créer un compte sur le site Web du Groupe CSA. Une fois la connexion établie, dans le menu supérieur, cliquez sur « Standards », puis sur « View Access ». Repérez ensuite la section « OHS Standards » et cliquez sur l’icône bleue.

Vous accéderez à une page où les normes sont présentées par province et territoire et dans l’ordre alphabétique. Pour faciliter votre recherche sur le site Web du Groupe CSA, le Centre IST propose un tutoriel que vous trouverez à la page Normes citées dans la réglementation. Sur cette page, cliquez sur « Comment accéder aux normes CSA citées dans la réglementation? »

N’hésitez pas à communiquer avec le Centre IST si vous éprouvez des difficultés à trouver une norme.