Comprendre la RRA : quand une ancienne lésion refait surface

Alors qu’il nettoie sa piscine, Keven ressent soudainement une vive douleur dans le bas du dos. Son médecin diagnostique une entorse lombaire. Keven a déjà subi une lésion au dos lors d’un accident de travail, dont il s’était complètement rétabli. S’il produit une réclamation à la CNESST pour son entorse lombaire, pourrait-elle être acceptée?

La Loi sur les accidents du travail et les maladies professionnelles (LATMP) prévoit l’indemnisation des travailleurs pour une blessure ou une maladie professionnelle survenue par le fait ou à l’occasion du travail et pour la rechute, la récidive ou l’aggravation de cette blessure ou de cette maladie¹. Ces trois dernières situations sont généralement appelées indistinctement une « RRA ».

Alors que la rechute est une reprise de la lésion initiale à la suite d’une période d’amélioration ou de guérison, la récidive fait référence à une réapparition de la lésion après sa guérison complète². Enfin, l’aggravation réfère à une intensification de la lésion initiale ou de ses symptômes et comprend la complication de la lésion initiale³.

Pour que cette nouvelle lésion soit reconnue comme une RRA, le travailleur a, d’une part, le fardeau de démontrer une modification de son état de santé comparativement à son état au moment de la consolidation de sa lésion initiale. Définie à l’article 2 de la LATMP, la consolidation réfère au moment où la lésion est guérie ou a atteint un plateau et qu’aucune amélioration de l’état de santé du travailleur n’est envisageable.

L’appréciation de ce premier critère s’appuie sur une preuve médicale de l’apparition, de la réapparition ou de l’intensification des signes cliniques de la lésion, lesquels n’ont pas à être démontrés uniquement par l’entremise d’une preuve purement objective, comme une imagerie médicale (un examen de tomodensitométrie, une IRM, etc.)⁴. Des signes moins objectifs — comme ceux observés par un médecin ou même décrits par le travailleur — peuvent aussi être pris en compte, tant qu’ils sont jugés fiables⁵.

D’autre part, le travailleur doit démontrer un lien de causalité entre cette modification de son état de santé et sa lésion professionnelle. Sa preuve doit s’appuyer sur les éléments suivants⁶ :

• la gravité de la lésion initiale;
• la continuité des symptômes;
• l’existence ou non d’un suivi médical;
• le retour au travail avec ou sans limitations fonctionnelles;
• la présence ou l’absence :
  • d’une atteinte permanente à l’intégrité physique,
  • d’une condition personnelle;
• la compatibilité entre la lésion initiale et la symptomatologie associée à la RRA;
• le délai entre la demande de RRA et la lésion initiale.

Ces éléments doivent être considérés dans leur ensemble et aucun d’eux n’est décisif à lui seul.

En outre, la réclamation de Keven à la CNESST pourrait être acceptée à titre de récidive s’il est en mesure de démontrer que son état de santé s’est détérioré depuis la consolidation et si cette détérioration est en lien direct avec sa lésion professionnelle initiale.