Silice cristalline : de nouvelles dispositions législatives au Code de sécurité pour les travaux de construction

Simon est un travailleur de la construction affecté par son employeur à des travaux de démolition. Récemment, il a été astreint à travailler plusieurs heures dans des endroits peu aérés et très poussiéreux, sans équipement de protection individuelle. Il se questionne aujourd’hui à savoir si cette façon de faire était sécuritaire pour sa santé, sa sécurité ou son intégrité physique ou psychique.

Conformément à la Loi sur la santé et la sécurité du travail², l’employeur de Simon doit prendre toutes les mesures nécessaires afin de protéger la santé de ses travailleuses et travailleurs et d’assurer leur sécurité et leur intégrité physique et psychique. Cela implique notamment d’identifier, de contrôler et d’éliminer à la source les risques qui peuvent affecter la santé et la sécurité du travailleur³.

Puisque les travaux ont dégagé de la poussière qui peut contenir des contaminants, dont la silice cristalline, l’employeur de Simon devrait notamment lui fournir un appareil de protection respiratoire⁴.

Comme son nom l’indique, la silice cristalline existe sous forme de cristaux. Elle peut se trouver dans plusieurs matériaux utilisés en construction, comme l’asphalte, le béton et la brique. L’exposition répétée à ce contaminant peut augmenter le risque de développer des problèmes respiratoires importants ou des maladies comme la silicose ou le cancer⁵.

Un survol des nouvelles dispositions législatives

Depuis le 8 juin 2023⁶, de nouvelles dispositions législatives sont entrées en vigueur afin d’encadrer davantage les travaux susceptibles de produire de la poussière de silice cristalline. D’une part, elles viennent clarifier certaines obligations générales qui n’étaient pas textuellement prévues à la loi, mais qui incombaient à l’employeur afin de protéger la santé et la sécurité de ses travailleuses et travailleurs. D’autre part, elles viennent ajouter certaines mesures de prévention et de contrôle pour les travailleuses et travailleurs exposés à ce contaminant.

Les nouvelles dispositions dressent une liste de matériaux présumés contenir de la silice cristalline⁷. De manière générale et outre quelques exceptions, lorsque des travaux qui impliquent ces matériaux sont susceptibles de générer de la poussière, l’employeur doit mettre en place au moins une mesure de contrôle de l’exposition visée par le règlement, comme l’utilisation d’un procédé permettant d’humidifier les poussières émises.

Ces dispositions prévoient, dans certaines situations, l’obligation du port d’un appareil de protection respiratoire pour les travailleuses et travailleurs présents dans l’aire de travail. Par ailleurs, elles prévoient certaines obligations relativement au nettoyage des vêtements et du lieu de travail. L’employeur doit, avant d’entreprendre des travaux, former et informer ses travailleuses et travailleurs sur les risques ainsi que sur les mesures de prévention et de travail sécuritaire.
Face à ce contaminant sournois, les modifications législatives rappellent l’importance de la prévention et de l’élimination à la source des risques en matière de santé et de sécurité du travail.