Lois et règlements
93 articles
Comprendre la RRA : quand une ancienne lésion refait surface
Alors qu’il nettoie sa piscine, Keven ressent soudainement une vive douleur dans le bas du dos. Son médecin diagnostique une […]
Par William Houle, stagiaire en droit
24 février 2026
+
Au-delà du salaire de base : calculer la rémunération globale en contexte d’équité salariale
Calculer la rémunération globale pour les catégories d’emplois de votre entreprise est une étape clé des travaux d’équité salariale. Cette […]
Par Stéphanie Pepin
24 février 2026
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Les services de santé, l’équipement adapté et la réadaptation : les changements à connaître
La Commission des normes, de l’équité, de la santé et de la sécurité du travail (CNESST) joue un rôle crucial […]
Modernisation du régime de santé et de sécurité du travail
Par Direction générale de l’expertise en réparation
9 décembre 2025
+
Violence à caractère sexuel au travail : faciliter la reconnaissance des lésions professionnelles
Depuis le 27 septembre 2024, la Loi sur les accidents du travail et des maladies professionnelles1 (LATMP) contient deux nouvelles présomptions […]
Par Nicky Dade, étudiante en droit
2 décembre 2025
+
Le processus de participation en équité salariale : une démarche bénéfique et parfois obligatoire
Votre entreprise doit-elle prochainement évaluer le maintien de l’équité salariale? Assurez-vous de vérifier si vous devez mettre en place un […]
Par Stéphanie Pepin
2 décembre 2025
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Concilier ou ne pas concilier? Là est la question!
Simone reçoit des indemnités de remplacement du revenu à la suite d’un accident du travail. Elle a tout de même […]
Par Philippe Riverin-Coutlée, avocat
9 septembre 2025
+
Maintien de l’équité salariale : une évaluation à préparer avec soin
Votre entreprise doit bientôt procéder à son évaluation du maintien de l’équité salariale? Voici ce qu’il faut savoir pour bien […]
Par Stéphanie Pepin
26 août 2025
+
Une application qui simplifie la prévention des coups de chaleur
Pourquoi offrir aux employeurs, aux travailleuses et aux travailleurs une application Web pour prévenir les coups de chaleur ? Parce […]
Par Marie Comeau
15 juillet 2025
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La nouvelle solution en ligne MonÉquitéSalariale : votre alliée pour la réalisation de vos travaux
Vous devez réaliser un exercice initial ou une évaluation du maintien de l’équité salariale dans votre entreprise? Sachez que le […]
Par Alicia Sirois Gaudreau
24 juin 2025
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Équité salariale : ne tombez pas dans le piège de ces 5 mythes
Employeur, êtes-vous certain de bien comprendre vos obligations en matière d’équité salariale? Pour éviter les erreurs, démystifions cinq mythes tenaces. Mythe 1 […]
Par CNESST
9 juin 2025
+
Plainte en vertu de l’article 32 de la LATMP : à quoi s’attendre?
Émile estime avoir été congédié à la suite d’un accident de travail. En consultant le formulaire de plainte sur le […]
Par Marilou Bernier, étudiante en droit
13 mai 2025
+
À la base des travaux d’équité salariale : l’identification des catégories d’emplois
Vous réaliserez prochainement un exercice initial ou une évaluation du maintien de l’équité salariale? Afin de démarrer correctement vos travaux, […]
Par Laurence Labelle
25 mars 2025
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