Droits et obligations

12 articles

Le télétravail, cette nouvelle réalité!

La pandémie a transformé de manière profonde et durable le monde du travail québécois. Du jour au lendemain, des milliers […]

Droits et obligations

Par Marie-Frédérique Julien

28 Décembre 2021

+

Premiers secours – au-delà des trousses et des secouristes

Retraité, Pierre travaille à la quincaillerie de son village. Alors qu’il manipule des planches, une pile se renverse et le […]

Droits et obligations

Par Julian Samson

23 novembre 2021

+

Droit de refus

Survol du cadre législatif

À son article 2, la Loi sur la santé et la sécurité du travail1 (LSST) prévoit qu’elle a pour but l’élimination […]

Droits et obligations

Par Camille Brie-Gagnon

17 août 2021

+

Accident de travail : quand l’avis de l’employeur n’est pas suffisant!

Madeleine est directrice d’une petite usine de transformation alimentaire. Ce matin, elle est informée que l’un des travailleurs de maintenance […]

Droits et obligations

Par Julian Samson

23 mars 2021

+

Les obligations en matière de santé et de sécurité au travail à l’ère de la COVID-19

Le 13 mars dernier, le gouvernement du Québec a déclaré pour la première fois l’état d’urgence sanitaire sur tout le […]

Droits et obligations

Par Assa Diop-Mena

22 Décembre 2020

+

Des accidents de travail particuliers : Quel régime d’indemnisation s’applique?

Julian est caissier dans un dépanneur. Alors qu’il est au travail, une personne cagoulée lui ordonne de vider sa caisse […]

Droits et obligations

Par Madeleine Chaloub

28 octobre 2020

+

Liberté de religion et port du casque protecteur

Au Québec, la discrimination en milieu de travail est interdite. Qu’en est-il toutefois lorsqu’une loi visant à protéger la santé […]

Droits et obligations

Par Lilia Rekkam

3 juillet 2020

+

Assurer la sécurité du lieu de travail est une affaire complexe imposant des obligations à tous

Le 18 mai 2018, la Cour suprême du Canada a rendu un arrêt1 dans lequel elle énonce des principes importants relatifs aux […]

Droits et obligations

Par Tatiana Santos de Aguilar

29 avril 2020

+

Photo : Jessica Trudel, Atlantique Sous-Marine

Survol législatif en matière de travaux à proximité de l’eau et en plongée

Le Code de sécurité pour les travaux de construction1 (CSTC) définit les chantiers où sont effectués des travaux en plongée, en […]

Droits et obligations

Par Anthony Joosten

8 janvier 2020

+

Les délais de contestation applicables en matière de retrait préventif

La Loi sur la santé et la sécurité du travail1 (LSST) prévoit trois situations permettant à un travailleur ou une […]

Droits et obligations

Par Geneviève Lapierre

11 septembre 2019

+

Politique de prévention du harcèlement psychologique : légiférer pour mieux prévenir

Il y a de cela maintenant quinze ans, le législateur québécois a introduit dans la Loi sur les normes du […]

Droits et obligations

Par Amélie Jutras

24 avril 2019

+

Une première : coupable d’homicide involontaire pour la mort d’un travailleur

À la suite de la tragédie de la mine Westray en 1992, avec la mort de 26 mineurs en Nouvelle-Écosse, […]

Droits et obligations

Par Jérémie Beltrame

13 février 2019

+

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La pandémie a transformé de manière profonde et durable le monde du travail québécois. Du jour au lendemain, des milliers […]

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13 février 2019

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